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Marques déposées par madame Mariette CHAPEL
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DESIGN FOR PEACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGN FOR PEACE
Mme. Mariette CHAPEL

Numéro de dépôt :
4204960
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2025
DESIGN FOR PEACE de Mariette CHAPEL

Présentation de la marque DESIGN FOR PEACE

Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par madame Mariette CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN FOR PEACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est madame Mariette CHAPEL domicilié(e) 11 RUE JONQUOY - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIKA TISS, Mme. MARIETTE CHAPEL domicilié(e) 11 RUE JONQUOY - 75014 - PARIS - France.

La marque DESIGN FOR PEACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN FOR PEACE arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

Mariette CHAPEL a également déposé les autres marques suivantes : Tiss&Tik


Mme. Mariette CHAPEL - 11 RUE JONQUOY - 75014 - PARIS - France


AFRIKA TISS, Mme. MARIETTE CHAPEL - 11 RUE JONQUOY - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards.